Un peu d’histoire
Dans son acception moderne, il désigne un appareil (voire une installation industrielle, selon sa puissance) permettant de transférer en continu de l’énergie thermique à un fluide caloporteur (le plus généralement de l’eau). L’énergie thermique transférée (source de chaleur) peut être soit la chaleur dégagée par la combustion (de charbon, de fioul, de gaz, de bois, de déchets, etc.), soit la chaleur contenue dans un autre fluide (chaudière de récupération sur gaz de combustion ou gaz de procédés chimiques, chaudière « nucléaire » recevant la chaleur du circuit primaire, etc.), soit encore d’autres sources de chaleur (chaudières électriques, par exemple). Les chaudières sont aussi bien des systèmes industriels que domestiques.
À l’intérieur de la chaudière ce fluide caloporteur peut être soit uniquement chauffé (c’est-à-dire qu’il reste en phase liquide), soit chauffé et vaporisé, soit chauffé, vaporisé puis surchauffé (donc avec passage de phase liquide à phase gazeuse).
Chaudière bois
Chaudière Fioul
Chaudière Gaz
Publication imminente d’un arrêté d’application
Ce que ne précise pas la campagne, c’est que ce contrôle annuel va désormais être obligatoire. Le décret du 9 juin 2009 impose aux occupants d’un logement (locataires ou propriétaires) de faire appel à un professionnel pour réviser une fois par an toute chaudière individuelle dont la puissance est comprise entre 4 et 400 kilowatts.
Ce texte sera applicable dès la parution au Journal officiel de l’arrêté qui fixe les modalités techniques de cet entretien. Cette publication serait «imminente», selon le ministère de l’Écologie, de l’Énergie et du Développement durable.
Un contrôle renforcé, mais pas plus cher
La nouvelle réglementation prévoit un contrôle renforcé de la chaudière. Outre la révision technique habituelle, le professionnel devra évaluer le rendement de la chaudière et ses émissions polluantes atmosphériques. «Cette évaluation, réalisée à l’aide de tableaux des centres techniques, est très rapide (5 minutes maximum) et n’engendrera pas de surcoûts par rapport aux entretiens actuels» assure le ministère. Ce qui restera à confirmer dans les faits.
Le chauffagiste sera également tenu de donner des conseils sur le bon usage de l’installation, sur les possibles améliorations à lui apporter ou sur la nécessité de la remplacer. Il aura ensuite 15 jours pour vous fournir une attestation d’entretien que vous devrez conserver pendant au moins deux ans afin de pouvoir la présenter en cas de contrôle.
Un an pour se mettre en conformité
Le texte prévoit en effet que des agents de l’Etat puissent vérifier que l’entretien a bien été réalisé. Cependant, la probabilité d’un contrôle reste faible. Toutefois, mieux vaut ne pas déroger à cette nouvelle obligation dont l’objectif est avant tout de vous sauver la vie.
Par ailleurs, même si vous bénéficiez d’un an à compter de la publication de l’arrêté pour vous mettre en conformité, nous vous incitons à le faire avant la fin de l’hiver.
Enfin, sachez que les assureurs excluent de leurs garanties les sinistres liés à un défaut d’entretien de votre équipement. Raison de plus pour appeler votre chauffagiste dès aujourd’hui.
Législation européenne
Suite aux engagements de l’Europe face au Protocole de Kyoto, le Parlement et le Conseil de l’Union européenne ont adopté, en 2002, la Directive sur la performance énergétique des bâtiments (2002/91/CE) dans laquelle, pour ce qui est de la réduction de la consommation d’énergie et de la limitation des émissions de dioxyde de carbone, les États membres doivent prendre les mesures nécessaires pour mettre en œuvre une inspection périodique des chaudières utilisant des combustibles liquides ou solides non renouvelables, selon la puissance nominale. Les experts commis à cette tâche doivent donner aux utilisateurs des conseils sur le remplacement des chaudières, sur d’autres modifications possibles du système de chauffage et sur les solutions alternatives envisageables.
